LES CONDITIONS GENERALES
Le site hccnet.ch est la propriété du HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA. Les conditions générales de vente ci-dessous concernent uniquement notre site de vente sur Internet https : Toute commande validée sur ce site atteste de l’entière acceptation des conditions ci-dessous par l’acheteur.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLIQUEES A LA VENTE PAR INTERNET
Nos conditions générales de ventes sont modifiables en tout temps et sans préavis, celles-ci sont affichées clairement sur notre site Internet.
TARIFS
Les prix présentés sur le site de hccnet.ch s’entendent en CHF (francs suisses) TVA inclus mais hors frais de port, pour un paiement comptant sans escompte et pour une livraison en Suisse. Le HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA s’efforce de s’assurer que tous les renseignements fournis sur le site sont à jour et exacts. Cependant, il est possible que des fautes d’impression, des erreurs, des inexactitudes, des omissions ou autres se produisent. HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA se réserve le droit de modifier les produits, prix, descriptifs et services annoncés et ce, à tout instant et sans préavis. Nos factures sont payables uniquement en CHF (Francs Suisses). Le débit de votre carte de crédit sera également effectué en CHF (Francs Suisses).
COMMANDES
Les commandes sont passées par internet, le client valide sa commande après avoir sélectionné un type de règlement ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente. Nos conditions générales de vente s’appliquent à toutes nos ventes. En passant commande, le client accepte sans réserve nos conditions de vente. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités disponibles pour les soldes ou la vente, et le droit, à tout moment, de rejeter, corriger, annuler ou résilier toute commande quel qu’en soit la raison.
RETOUR ET REMBOURSEMENT
Le client dispose d’un délai de 10 jours à compter de la livraison pour retourner (à sa charge) un article. Tout retour doit être accompagné de la facture. L’article doit être dans son emballage d’origine et exempt d’usure. Si ces conditions sont respectées, HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA se réserve le droit de procéder alors au remboursement (hors frais de port) du montant total des articles retournés ou de proposer un échange du même article. Le remboursement s’effectue par le moyen de paiement employé, aucun remboursement en argent liquide ne sera accepté. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif. Certains articles en soldes ou promotions spéciales ne sont ni échangeables ni remboursables, cette limitation est clairement affichée sur notre site au moment de valider votre commande si vous achetez un tel article.
LIVRAISON
Les articles commandés sont livrés dans un délai 7 à 10 jours ouvrables et de 20 à 25 jours ouvrables pour un article personnalisé. D’une manière générale et saufs erreurs, tous les articles présentés dans notre magasin Internet sont en stock et disponible de suite. Nos colis sont livrés par voie postale. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à retenue, pénalité, compensation ou dédommagement. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Ce contrôle doit porter sur les références, les quantités, la qualité des marchandises ainsi que la conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte passé un délai de 10 jours ouvrables à compter de la date de livraison.
REGLEMENT
Nos factures sont payables à la validation de la commande et uniquement avec les moyens de paiements présentés sur notre site : Cartes crédit / débit, Twint.
GARANTIE
La garantie du fabricant ne couvre ni l’usage normal, ni les abus, ni l’utilisation inappropriée, ni les bris accidentels, à l’exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit. Les articles sujets à la garantie du fabricant doivent obligatoirement être accompagnés de la facture. L’article, selon la décision du fabricant, peut être remplacé, échangé par un produit équivalent, réparé ou crédité.
Les couleurs des produits représentées sur le site internet peuvent différer de la réalité.
DROIT D’AUTEUR
Le droit d’auteur pour ses conditions générales est exclusivement réservé à HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA .
CONFIDENTIALITE
Vous pouvez parcourir anonymement notre site Internet. En revanche, pour commander des produits sur notre site, vous serez invité à entrer des renseignements personnels comme votre nom, votre adresse électronique, votre adresse postale, votre numéro de téléphone. Nous utilisons ces renseignements pour créer votre compte, communiquer et correspondre avec vous au sujet de votre commande et répondre à vos demandes. Les informations recueillies sur notre site restent strictement confidentielles.
Important : Veuillez noter que le HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA n’enregistre ne stock en aucune façon les informations liées aux cartes de crédit. Lors d’une commande passée sur notre site, les informations fournies transitent par un canal sécurisé entre notre prestataire de paiement Six Payments et la banque émettrice de votre carte de crédit. HCC La Chaux-de-Fonds Holding SA n’a pas connaissance de votre numéro de carte.
FOR JURIDIQUE, DROIT APPLICABLE
Le For juridique est à La Chaux-de-Fonds. Seul le droit Suisse est applicable.
